Commune Nouvelle d'Arcisses dans le 28 Eure et Loir

Commune Nouvelle d'Arcisses dans le 28 Eure et Loir

Commune Nouvelle d'Arcisses dans le 28 Eure et Loir

Délibérations du conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 8 janvier 2025

Délibération 28 - Vote budget primitif 2025 - Budget construction Marpa (152Ko) publié le 22/04/2025 à 10:48
Délibération 27 - Vote budget primitif 2025 - Budget lotissements plateau de la Flamandière (143Ko) publié le 22/04/2025 à 10:47
Délibération 34 - Créations de poste pour accroissement temporaire d'activité (101Ko) publié le 14/04/2025 à 12:30
Délibération 10 modifiée - Adoption du compte administratif 2024 - Eau Brunelles (91Ko) publié le 14/04/2025 à 12:29
Délibération 36 - Rapport d'activité Basel (108Ko) publié le 10/04/2025 à 16:09
Délibération 35 - Convention avec les brouteurs du Perche (111Ko) publié le 10/04/2025 à 16:09
Délibération 33 - Demandes de cession partielle du terrain communal rue de La Maçonnerie (116Ko) publié le 10/04/2025 à 16:08
Délibération 32 - Désaffectation et déclassement d'une partie du chemin de la Cour Jopha (138Ko) publié le 10/04/2025 à 16:08
Délibération 31 - Demande d'avis concernant le projet d'arrêté portant création d'une zone de biotop sur le coteau de Margon (128Ko) publié le 10/04/2025 à 16:08
Délibération 30 - Vote des subventions 2025 (164Ko) publié le 10/04/2025 à 16:08
Délibération 29 - Vote des taux des taxes communales (119Ko) publié le 10/04/2025 à 16:08
Délibération 26 - Vote budget primitif 2025 - Budget lotissement de La Maçonnerie (148Ko) publié le 10/04/2025 à 16:07
Délibération 25 - Vote budget primitf 2025 - Budget eau Coudreceau (148Ko) publié le 10/04/2025 à 16:07
Délibération 24 - Vote budget primitif 2025 - Budget eau Brunelles (151Ko) publié le 10/04/2025 à 16:07
Délibération 23 - Vote budget primitif 2025 - Budget assainissement (144Ko) publié le 10/04/2025 à 16:06
Délibération 22 - Vote budget primitif 2025 - Budget principal (145Ko) publié le 10/04/2025 à 16:06
Délibération 21 - Affectation du résultat d'exploitation budget Marpa Construction (135Ko) publié le 10/04/2025 à 16:06
Délibération 20 - Affectation du résultat d'exploitation budget lotissement de La Flamandière 2024 (138Ko) publié le 10/04/2025 à 16:06
Délibération 19 - Affectation du résultat d'exploitation budget lotissement La Maçonnerie 2024 (137Ko) publié le 10/04/2025 à 16:06
Délibération 18 - Affectation du résultat d'exploitation budget eau Coudreceau 2024 (137Ko) publié le 10/04/2025 à 16:05
Délibération 17 - Affectation du résultat d'exploitation budget eau Brunelles 2024 (135Ko) publié le 10/04/2025 à 16:05
Délibération 16 - Affectation du résultat d'exploitation budget assainissement 2024 (136Ko) publié le 10/04/2025 à 16:05
Délibération 15 - Affectation du résultat d'exploitation budget commune 2024 (138Ko) publié le 10/04/2025 à 16:05
Délibération 14 - Adoption du compte administratif 2024 - Budget Marpa construction (140Ko) publié le 10/04/2025 à 16:04
Délibération 13 - Adoption du compte administratif 2024 - Lotissements de La Flamandière (131Ko) publié le 10/04/2025 à 16:04
Délibération 12 - Adoption du compte administratif 2024 - Lotissement de La Maçonnerie (136Ko) publié le 10/04/2025 à 16:04
Délibération 11 - Adoption du compte administratif 2024 - Eau Coudreceau (143Ko) publié le 10/04/2025 à 16:04
Délibération 10 - Adoption du compte admnistratif 2024 - Eau Brunelles (138Ko) publié le 10/04/2025 à 16:04
Délibération 9 - Adoption du compte administratif 2024 - Budget assainissement (142Ko) publié le 10/04/2025 à 16:03
Délibération 8 - Adoption du compte administratif 2024 - Budget commune (152Ko) publié le 10/04/2025 à 16:03
Délibération 7 - Compte de gestion du receveur - Budget Marpa (112Ko) publié le 10/04/2025 à 16:02
Délibération 6 - Compte de gestion du receveur - Budget lotissements plateau de La Flamandière (115Ko) publié le 10/04/2025 à 16:02
Délibération 5 - Comptes de gestion du receveur - Budget lotissement de La Maçonnerie (116Ko) publié le 10/04/2025 à 16:02
Délibération 4 - Comptes de gestion du receveur - Budget eau Coudreceau (113Ko) publié le 10/04/2025 à 16:02
Délibération 3 -Comptes de gestion du receveur - Budget eau Brunelles (115Ko) publié le 10/04/2025 à 16:02
Délibération 2 - Comptes de gestion du receveur - Budget assainissement Arcisses (117Ko) publié le 10/04/2025 à 16:01
Délibération 1 - Comptes de gestion du receveur - Budget commune (111Ko) publié le 10/04/2025 à 16:01
Délibération 2 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité (152Ko) publié le 19/03/2025 à 12:10
Délibération 1 - Avenant à la convention d'adhésion à la convention relative à l'intervention d'un agent chargé d'une fonction d inspection (ACFI) (154Ko) publié le 19/03/2025 à 12:09

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